DOMAINE DE COTES REMONT
Présentation de la marque DOMAINE DE COTES REMONT
Déposée le 6 septembre 1978 par SOCIETE CIVILE de COTES REMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Villefranche S/S), la marque française « DOMAINE DE COTES REMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE COTES REMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE COTES REMONT est expirée depuis le 6 septembre 1988.
SOCIETE CIVILE de COTES REMONT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015